SCI LE CURTIL DU FOUR
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LE CURTIL DU FOUR est une SCI immatriculée le 21 août 2009 sous le numéro SIREN 514 288 166. Son siège social est situé 30 Crs Barbier, 71470 Menetreuil. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ROGER JEANNIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE CURTIL DU FOUR
INSEE- Dénomination
- SCI LE CURTIL DU FOUR
- SIREN
- 514 288 166
- SIRET (siège)
- 514 288 166 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR67514288166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 288 166
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 21 août 2009
- Siège social
- 30 CRS BARBIER, 71470, MENETREUIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CURTIL DU FOUR
Acquisition mise en valeur transformation construction aménagement administration location de tous biens immobiliers et toutes opérations civiles pouvant se ratacher directement ou indirectement a cet objet.
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Finances de SCI LE CURTIL DU FOUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CURTIL DU FOUR
INSEEÉtablissements de SCI LE CURTIL DU FOUR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71470 MENETREUILSiègeActif
514 288 166 00010 · ouvert le 27 juillet 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CURTIL DU FOUR
INPIConformité de SCI LE CURTIL DU FOUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CURTIL DU FOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CURTIL DU FOUR n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CURTIL DU FOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CURTIL DU FOUR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-08-21 · Début d'activité : 2009-07-27
- création
Date d'effet : 21 août 2009
Questions fréquentes sur SCI LE CURTIL DU FOUR
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CURTIL DU FOUR ?
Le numéro SIREN de SCI LE CURTIL DU FOUR est 514 288 166. Le SIRET de son siège social est 514 288 166 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67514288166.
Qui dirige SCI LE CURTIL DU FOUR ?
SCI LE CURTIL DU FOUR est dirigée par ROGER JEANNIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CURTIL DU FOUR ?
Le siège social de SCI LE CURTIL DU FOUR est situé 30 Crs Barbier, 71470 Menetreuil.
SCI LE CURTIL DU FOUR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CURTIL DU FOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CURTIL DU FOUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CURTIL DU FOUR.
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