SCI LE DAVIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE DAVIER est une SCI immatriculée le 16 octobre 2007 sous le numéro SIREN 392 531 729. Le siège social de l'entreprise se trouve Dampierre 16 Imp Bougainvilliers Anse Vinaigri, 97190 Le Gosier. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par BRUNO POURTALES, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE DAVIER
INSEE- Dénomination
- SCI LE DAVIER
- SIREN
- 392 531 729
- SIRET (siège)
- 392 531 729 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR67392531729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 531 729
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 juin 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 16 octobre 2007
- Siège social
- DAMPIERRE 16 IMP BOUGAINVILLIERS ANSE VINAIGRI, 97190, LE GOSIER
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE DAVIER
ACQUISITION PRISE A BAIL MISE EN VALEUR ADMINISTRATION EXPLOITATION VENTE EN TOTALITE OU PARTIE ET ECHANGE DE TOUS TERRAINS IMMEUBLES ET AUTRES DROITS
Finances de SCI LE DAVIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE DAVIER
INSEEÉtablissements de SCI LE DAVIER
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 97190 LE GOSIERSiègeActif
392 531 729 00037 · ouvert le 01 décembre 1993 · NAF 6820A
- 97110 POINTE-A-PITREFermé
392 531 729 00011 · ouvert le 01 décembre 1993 · NAF 702A
- 13100 AIX-EN-PROVENCEFermé
392 531 729 00029 · ouvert le 13 décembre 2001 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI LE DAVIER
INPIComptes annuels de SCI LE DAVIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE DAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE DAVIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE DAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE DAVIER. Elle date de 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 octobre 1994 · N° 92-16.767
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE DAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE DAVIER
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE
Début d'activité : 1993-12-01
- création
Date d'effet : 16 octobre 2007
Questions fréquentes sur SCI LE DAVIER
Quel est le numéro SIREN de SCI LE DAVIER ?
Le numéro SIREN de SCI LE DAVIER est 392 531 729. Le SIRET de son siège social est 392 531 729 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67392531729.
Qui dirige SCI LE DAVIER ?
SCI LE DAVIER est dirigée par BRUNO POURTALES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE DAVIER ?
Le siège social de SCI LE DAVIER est situé Dampierre 16 Imp Bougainvilliers Anse Vinaigri, 97190 Le Gosier.
SCI LE DAVIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE DAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE DAVIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE DAVIER.
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