SCI LE DECLIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 477 509 970, SCI LE DECLIC est une SCI créée le 18 juin 2004. Son siège social est situé 25 av Camille Pelletan, 13002 Marseille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par MEZIANE KHELOUI, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE DECLIC
INSEE- Dénomination
- SCI LE DECLIC
- SIREN
- 477 509 970
- SIRET (siège)
- 477 509 970 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR69477509970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 477 509 970
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 18 juin 2004
- Siège social
- 25 AV CAMILLE PELLETAN, 13002, MARSEILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE DECLIC
achats d'appartements non meublés et villas terrains à construire
Finances de SCI LE DECLIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE DECLIC
INSEEÉtablissements de SCI LE DECLIC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13002 MARSEILLESiègeActif
477 509 970 00018 · ouvert le 18 mai 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE DECLIC
INPIComptes annuels de SCI LE DECLIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE DECLIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE DECLIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE DECLIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE DECLIC. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 11 juillet 2025 · N° 23/00409
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 12 juin 2025 · N° 2025040795
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 3: Contentieux Général
Décision du 30 mai 2025 · N° 2024002748
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 9
Décision du 19 novembre 2024 · N° 24/00311
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE DECLIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE DECLIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 juin 2004
Questions fréquentes sur SCI LE DECLIC
Quel est le numéro SIREN de SCI LE DECLIC ?
Le numéro SIREN de SCI LE DECLIC est 477 509 970. Le SIRET de son siège social est 477 509 970 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69477509970.
Qui dirige SCI LE DECLIC ?
SCI LE DECLIC est dirigée par MEZIANE KHELOUI, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE DECLIC ?
Le siège social de SCI LE DECLIC est situé 25 av Camille Pelletan, 13002 Marseille.
SCI LE DECLIC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE DECLIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE DECLIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE DECLIC.
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