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SCI LE DIAMANT

Active
Siren443 335 518SCI06200 NICECréée le 13 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions45 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE DIAMANT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 septembre 2002, identifiée par le SIREN 443 335 518. Son siège social est situé 196 Che de Terron, 06200 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. GILLES PASTEUR exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE DIAMANT

Dénomination
SCI LE DIAMANT
SIREN
443 335 518
SIRET (siège)
443 335 518 00025
N° TVA intracommunautaire
FR87443335518Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 335 518
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 septembre 2002
Siège social
196 CHE DE TERRON, 06200, NICE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE DIAMANT

L'acquisition, la construction, la propriété et la gestion de tous biens immobiliers

Finances de SCI LE DIAMANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE DIAMANT

CB

CAROLINE BOSCH

Autre

Depuis la création (13 septembre 2002) · 24 ans

GP

GILLES PASTEUR

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 septembre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LE DIAMANT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06200 NICESiègeActif

    443 335 518 00025 · ouvert le 07 août 2002 · NAF 6820B

  • 07120 RUOMSFermé

    443 335 518 00017 · ouvert le 07 août 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE DIAMANT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE DIAMANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE DIAMANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE DIAMANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE DIAMANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

45 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE DIAMANT. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE DIAMANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE DIAMANT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Gérant Associé : PASTEUR Gilles ; Associé : BOSCH Caroline Paule Jacqueline

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI LE DIAMANT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE DIAMANT ?

Le numéro SIREN de SCI LE DIAMANT est 443 335 518. Le SIRET de son siège social est 443 335 518 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87443335518.

Qui dirige SCI LE DIAMANT ?

SCI LE DIAMANT est dirigée par GILLES PASTEUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE DIAMANT ?

Le siège social de SCI LE DIAMANT est situé 196 Che de Terron, 06200 Nice.

SCI LE DIAMANT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE DIAMANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE DIAMANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE DIAMANT.

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