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SCI LE DIAMANT

Active
Siren484 462 916SCI74650 ChavanodCréée le 12 octobre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions45 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 484 462 916, SCI LE DIAMANT est une SCI créée le 12 octobre 2005. Elle est domiciliée 17 IMP Sous le Bois, 74650 Chavanod. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par RAPHAEL RAGUENEAU, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE DIAMANT

Dénomination
SCI LE DIAMANT
SIREN
484 462 916
SIRET (siège)
484 462 916 00020
N° TVA intracommunautaire
FR27484462916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 462 916
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 octobre 2005
Siège social
17 IMP Sous le Bois, 74650, Chavanod
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE DIAMANT

Acquisition, construction, administration, exploitation, location ou autrement de tous biens immobiliers.

Finances de SCI LE DIAMANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE DIAMANT

R

RJR HOLDINGS

Autre

RR

RAPHAEL RAGUENEAU

Gérant

Établissements de SCI LE DIAMANT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74650 ChavanodSiègeActif

    484 462 916 00020 · ouvert le 27 décembre 2024 · NAF 6820B

  • 74000 ANNECYFermé

    484 462 916 00012 · ouvert le 19 septembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE DIAMANT

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Comptes annuels de SCI LE DIAMANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE DIAMANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE DIAMANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE DIAMANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

45 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE DIAMANT. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE DIAMANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE DIAMANT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    BUCOURT Jean-François nom d'usage : BUCOURT n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 2005

Questions fréquentes sur SCI LE DIAMANT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE DIAMANT ?

Le numéro SIREN de SCI LE DIAMANT est 484 462 916. Le SIRET de son siège social est 484 462 916 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27484462916.

Qui dirige SCI LE DIAMANT ?

SCI LE DIAMANT est dirigée par RAPHAEL RAGUENEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE DIAMANT ?

Le siège social de SCI LE DIAMANT est situé 17 IMP Sous le Bois, 74650 Chavanod.

SCI LE DIAMANT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE DIAMANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE DIAMANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE DIAMANT.

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