SCI LE DOCTEUR
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
SCI LE DOCTEUR est une SCI immatriculée le 16 janvier 2006 sous le numéro SIREN 488 052 432. Le siège social de l'entreprise se trouve Qua du Char, 31440 Boutx. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DIDIER RUMEBE, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE DOCTEUR
INSEE- Dénomination
- SCI LE DOCTEUR
- SIREN
- 488 052 432
- SIRET (siège)
- 488 052 432 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR23488052432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 052 432
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 16 janvier 2006
- Siège social
- QUA DU CHAR, 31440, BOUTX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE DOCTEUR
Acquisition administration exploitation et gestion de tous immeubles
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Finances de SCI LE DOCTEUR
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INSEEÉtablissements de SCI LE DOCTEUR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31440 BOUTXSiègeActif
488 052 432 00025 · ouvert le 12 décembre 2005 · NAF 6820B
- 31750 ESCALQUENSFermé
488 052 432 00017 · ouvert le 12 décembre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE DOCTEUR
INPIConformité de SCI LE DOCTEUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE DOCTEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
194 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE DOCTEUR. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 29 juin 2026 · N° 24/00691
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 29 juin 2026 · N° 24/00693
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 29 juin 2026 · N° 24/00695
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE DOCTEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE DOCTEUR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- création
Date d'effet : 16 janvier 2006
Questions fréquentes sur SCI LE DOCTEUR
Quel est le numéro SIREN de SCI LE DOCTEUR ?
Le numéro SIREN de SCI LE DOCTEUR est 488 052 432. Le SIRET de son siège social est 488 052 432 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23488052432.
Qui dirige SCI LE DOCTEUR ?
SCI LE DOCTEUR est dirigée par DIDIER RUMEBE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE DOCTEUR ?
Le siège social de SCI LE DOCTEUR est situé Qua du Char, 31440 Boutx.
SCI LE DOCTEUR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE DOCTEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE DOCTEUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE DOCTEUR.
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