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SCI LE DOUCAY

Active
Siren502 390 529Société civile72200 CLERMONT-CREANSCréée le 31 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE DOUCAY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 janvier 2008, identifiée par le SIREN 502 390 529. Elle est domiciliée Lieu Dit le Doucay, 72200 Clermont-Creans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CHRISTIAN SIMON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE DOUCAY

Dénomination
SCI LE DOUCAY
SIREN
502 390 529
SIRET (siège)
502 390 529 00019
N° TVA intracommunautaire
FR52502390529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 390 529
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 janvier 2008
Siège social
LIEU DIT LE DOUCAY, 72200, CLERMONT-CREANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE DOUCAY

L'acquisition, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourra devenir propriétaire, par voie d'acqusition, échange, apport ou autrement

Finances de SCI LE DOUCAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE DOUCAY

CS

CHRISTIAN SIMON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 janvier 2008) · 18 ans

DC

DOMINIQUE CHENOT

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI LE DOUCAY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 72200 CLERMONT-CREANSSiègeActif

    502 390 529 00019 · ouvert le 25 janvier 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE DOUCAY

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE DOUCAY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE DOUCAY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE DOUCAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE DOUCAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE DOUCAY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE DOUCAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE DOUCAY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

    Gérant associé : SIMON Christian

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-01-31 · Début d'activité : 2008-01-25

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2008

Questions fréquentes sur SCI LE DOUCAY

Quel est le numéro SIREN de SCI LE DOUCAY ?

Le numéro SIREN de SCI LE DOUCAY est 502 390 529. Le SIRET de son siège social est 502 390 529 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52502390529.

Qui dirige SCI LE DOUCAY ?

SCI LE DOUCAY est dirigée par CHRISTIAN SIMON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE DOUCAY ?

Le siège social de SCI LE DOUCAY est situé Lieu Dit le Doucay, 72200 Clermont-Creans.

SCI LE DOUCAY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE DOUCAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE DOUCAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE DOUCAY.

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