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SCI LE DOUZE

Active
Siren334 121 738SCI81200 AUSSILLONCréée le 24 décembre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions81 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
131 k€
Effectif
Non publié

SCI LE DOUZE est une SCI immatriculée le 24 décembre 1985 sous le numéro SIREN 334 121 738. Son siège social est situé 12 rue de Bradford, 81200 Aussillon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par SYLVIE GUIRAUD, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE DOUZE

Dénomination
SCI LE DOUZE
SIREN
334 121 738
SIRET (siège)
334 121 738 00010
N° TVA intracommunautaire
FR12334121738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 121 738
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
131 411,05 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 décembre 1985
Siège social
12 RUE DE BRADFORD, 81200, AUSSILLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE DOUZE

Propriété administration et exploitation d'un ensemble immobilière à Aussillon 12, rue de Bradford et de tous autres immeubles bâtis ou non bâtis ;

Finances de SCI LE DOUZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE DOUZE

FB

FRANCES- BAXTER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 décembre 1985) · 40 ans

PB

PASCAL BAXTER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 décembre 1985) · 40 ans

SG

SYLVIE GUIRAUD

Gérant

Depuis la création (24 décembre 1985) · 40 ans

Établissements de SCI LE DOUZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81200 AUSSILLONSiègeActif

    334 121 738 00010 · ouvert le 30 septembre 1985 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE DOUZE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE DOUZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE DOUZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE DOUZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE DOUZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

81 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE DOUZE. Elles s'échelonnent de 2004 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE DOUZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE DOUZE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 décembre 1985

Questions fréquentes sur SCI LE DOUZE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE DOUZE ?

Le numéro SIREN de SCI LE DOUZE est 334 121 738. Le SIRET de son siège social est 334 121 738 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12334121738.

Qui dirige SCI LE DOUZE ?

SCI LE DOUZE est dirigée par SYLVIE GUIRAUD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE DOUZE ?

Le siège social de SCI LE DOUZE est situé 12 rue de Bradford, 81200 Aussillon.

SCI LE DOUZE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE DOUZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE DOUZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE DOUZE.

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