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SCI LE DOUZE

Active
Siren442 786 653SCI79120 LEZAYCréée le 10 juillet 2002

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions81 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
236 k€

SCI LE DOUZE est une SCI immatriculée le 10 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 786 653. Elle est domiciliée Villeneuve, 79120 Lezay. SCI LE DOUZE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par REMI GASCHET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE DOUZE

Dénomination
SCI LE DOUZE
SIREN
442 786 653
SIRET (siège)
442 786 653 00018
N° TVA intracommunautaire
FR67442786653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 786 653
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
236 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
10 juillet 2002
Siège social
VILLENEUVE, 79120, LEZAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE DOUZE

PROPRIETE ET LA GESTION A TITRE CIVIL DE TOUS BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE DOUZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE DOUZE

RG

REMI GASCHET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 avril 2015

PN

PAULETTE NOCQUET

Associé indéfiniment responsable

MP

MARINE PIOT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 26 novembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE DOUZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79120 LEZAYSiègeActif

    442 786 653 00018 · ouvert le 28 juin 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE DOUZE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 08 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2002

  • Acte

Conformité de SCI LE DOUZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE DOUZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

81 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE DOUZE. Elles s'échelonnent de 2004 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE DOUZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE DOUZE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : GASCHET Remi ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : GASCHET Paulette ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PIOT Marine

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Gérant Associé indéfiniment responsable : GASCHET Remi modification le 08 Avril 2015 Associé indéfiniment responsable : NOCQUET Paulette en fonction le 08 Avril 2015 Associé indéfiniment responsable : PIOT Marine en fonction le 08 Avril 2015

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 2002

Questions fréquentes sur SCI LE DOUZE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE DOUZE ?

Le numéro SIREN de SCI LE DOUZE est 442 786 653. Le SIRET de son siège social est 442 786 653 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67442786653.

Qui dirige SCI LE DOUZE ?

SCI LE DOUZE est dirigée par REMI GASCHET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE DOUZE ?

Le siège social de SCI LE DOUZE est situé Villeneuve, 79120 Lezay.

SCI LE DOUZE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE DOUZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE DOUZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE DOUZE.

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