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SCI LE DOUZE

Active
Siren449 871 409SCI11100 NARBONNECréée le 05 septembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions80 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE DOUZE est une SCI immatriculée le 5 septembre 2003 sous le numéro SIREN 449 871 409. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Imp Saint - Felix, 11100 Narbonne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ROSSANO VITALIANO, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE DOUZE

Dénomination
SCI LE DOUZE
SIREN
449 871 409
SIRET (siège)
449 871 409 00016
N° TVA intracommunautaire
FR83449871409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 871 409
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 septembre 2003
Siège social
5 IMP SAINT - FELIX, 11100, NARBONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE DOUZE

Acquisition d'immeubles bâtis ou non bâtis, construction et aménagement d'immeubles sur les terrains acquis - gestion, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles

Finances de SCI LE DOUZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE DOUZE

AD

ALAIN DELPECH

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 septembre 2003) · 23 ans

RV

ROSSANO VITALIANO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 septembre 2003) · 23 ans

Établissements de SCI LE DOUZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11100 NARBONNESiègeActif

    449 871 409 00016 · ouvert le 20 août 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE DOUZE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 12 août 2005

  • Acte

Dépôt du 27 août 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE DOUZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE DOUZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE DOUZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE DOUZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

80 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE DOUZE. Elles s'échelonnent de 2004 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE DOUZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE DOUZE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 2003

Questions fréquentes sur SCI LE DOUZE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE DOUZE ?

Le numéro SIREN de SCI LE DOUZE est 449 871 409. Le SIRET de son siège social est 449 871 409 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83449871409.

Qui dirige SCI LE DOUZE ?

SCI LE DOUZE est dirigée par ROSSANO VITALIANO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE DOUZE ?

Le siège social de SCI LE DOUZE est situé 5 Imp Saint - Felix, 11100 Narbonne.

SCI LE DOUZE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE DOUZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE DOUZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE DOUZE.

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