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SCI LE DOUZE

Active
Siren491 063 608Société civile06000 NICECréée le 17 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions80 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 491 063 608, SCI LE DOUZE est une société civile créée le 17 juillet 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 bd Dubouchage, 06000 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JOEL RIGAL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE DOUZE

Dénomination
SCI LE DOUZE
SIREN
491 063 608
SIRET (siège)
491 063 608 00013
N° TVA intracommunautaire
FR38491063608Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 063 608
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 juillet 2006
Siège social
19 BD DUBOUCHAGE, 06000, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE DOUZE

Acquisition, gestion, location de biens immobiliers

Finances de SCI LE DOUZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE DOUZE

AB

ALAIN BRAUSTEIN

Autre

Depuis la création (17 juillet 2006) · 20 ans

JR

JOEL RIGAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 juillet 2006) · 20 ans

Établissements de SCI LE DOUZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06000 NICESiègeActif

    491 063 608 00013 · ouvert le 28 juin 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE DOUZE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 août 2022

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE DOUZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE DOUZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE DOUZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE DOUZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

80 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE DOUZE. Elles s'échelonnent de 2004 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE DOUZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE DOUZE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 2006

Questions fréquentes sur SCI LE DOUZE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE DOUZE ?

Le numéro SIREN de SCI LE DOUZE est 491 063 608. Le SIRET de son siège social est 491 063 608 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38491063608.

Qui dirige SCI LE DOUZE ?

SCI LE DOUZE est dirigée par JOEL RIGAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE DOUZE ?

Le siège social de SCI LE DOUZE est situé 19 bd Dubouchage, 06000 Nice.

SCI LE DOUZE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE DOUZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE DOUZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE DOUZE.

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