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SCI LE DOUZE

Active
Siren794 469 676SCI27100 LE VAUDREUILCréée le 25 juillet 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions79 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE DOUZE est une SCI immatriculée le 25 juillet 2013 sous le numéro SIREN 794 469 676. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 av Marc de la Haye, 27100 Le Vaudreuil. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MARC SIMON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE DOUZE

Dénomination
SCI LE DOUZE
SIREN
794 469 676
SIRET (siège)
794 469 676 00017
N° TVA intracommunautaire
FR21794469676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 469 676
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 juillet 2013
Siège social
8 AV MARC DE LA HAYE, 27100, LE VAUDREUIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE DOUZE

Acquisition, revente administration et gestion par voie de location

Finances de SCI LE DOUZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE DOUZE

MC

MARIE-FRANCE CESSATEUR

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 juillet 2013) · 13 ans

MS

MARC SIMON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 juillet 2013) · 13 ans

Établissements de SCI LE DOUZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27100 LE VAUDREUILSiègeActif

    794 469 676 00017 · ouvert le 27 juin 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE DOUZE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juillet 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE DOUZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE DOUZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE DOUZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE DOUZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

79 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE DOUZE. Elles s'échelonnent de 2004 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE DOUZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE DOUZE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-06-27

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 2013

Questions fréquentes sur SCI LE DOUZE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE DOUZE ?

Le numéro SIREN de SCI LE DOUZE est 794 469 676. Le SIRET de son siège social est 794 469 676 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21794469676.

Qui dirige SCI LE DOUZE ?

SCI LE DOUZE est dirigée par MARC SIMON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE DOUZE ?

Le siège social de SCI LE DOUZE est situé 8 av Marc de la Haye, 27100 Le Vaudreuil.

SCI LE DOUZE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE DOUZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE DOUZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE DOUZE.

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