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SCI LE DUC

Active
Siren501 766 695SCI42100 SAINT-ETIENNECréée le 03 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions193 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 k€
Effectif
Non publié

SCI LE DUC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 janvier 2008, identifiée par le SIREN 501 766 695. Son siège social est situé 25 Crs Fauriel immeuble Astoria, 42100 Saint-Etienne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par LOUIS JOUVE, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE DUC

Dénomination
SCI LE DUC
SIREN
501 766 695
SIRET (siège)
501 766 695 00024
N° TVA intracommunautaire
FR68501766695Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 766 695
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 janvier 2008
Siège social
25 CRS FAURIEL IMMEUBLE ASTORIA, 42100, SAINT-ETIENNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE DUC

l'acquisition, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement l'administration. La location.

Finances de SCI LE DUC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE DUC

JB

JACQUELINE BAYLE

Autre

LJ

LOUIS JOUVE

Gérant

Depuis la création (03 janvier 2008) · 18 ans

AJ

ANDRE JOUVE

Autre

Depuis la création (03 janvier 2008) · 18 ans

JJ

JEAN JOUVE

Autre

Depuis la création (03 janvier 2008) · 18 ans

FJ

FLORENCE JOUVE

Autre

Depuis la création (03 janvier 2008) · 18 ans

Établissements de SCI LE DUC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42100 SAINT-ETIENNESiègeActif

    501 766 695 00024 · ouvert le 02 février 2008 · NAF 6820B

  • 42740 SAINT-PAUL-EN-JAREZFermé

    501 766 695 00016 · ouvert le 03 janvier 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE DUC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 03 janvier 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE DUC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE DUC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE DUC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE DUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

193 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE DUC. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE DUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE DUC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Gérant : JOUVE Louis Pierre Benoît. Associé : JOUVE Louis Pierre Benoît. Associé : BAYLE Jacqueline. Associé : JOUVE André. Associé : JOUVE Jean Christophe. Associé : JOUVE FLorence.

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2008-01-03

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2008

Questions fréquentes sur SCI LE DUC

Quel est le numéro SIREN de SCI LE DUC ?

Le numéro SIREN de SCI LE DUC est 501 766 695. Le SIRET de son siège social est 501 766 695 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68501766695.

Qui dirige SCI LE DUC ?

SCI LE DUC est dirigée par LOUIS JOUVE, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE DUC ?

Le siège social de SCI LE DUC est situé 25 Crs Fauriel immeuble Astoria, 42100 Saint-Etienne.

SCI LE DUC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE DUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE DUC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE DUC.

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