SCI LE DUCHE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 900 €
- Effectif
- Non publié
SCI LE DUCHE est une SCI immatriculée le 14 février 2003 sous le numéro SIREN 445 303 720. Elle est domiciliée 27 Che de Castanet Chez Mme Campos Monique, 30900 Nimes. Son activité principale relève du code NAF 6820A. MONIQUE BELIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE DUCHE
INSEE- Dénomination
- SCI LE DUCHE
- SIREN
- 445 303 720
- SIRET (siège)
- 445 303 720 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR12445303720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 445 303 720
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 900 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 14 février 2003
- Siège social
- 27 CHE DE CASTANET CHEZ MME CAMPOS MONIQUE, 30900, NIMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE DUCHE
Location de logements
Finances de SCI LE DUCHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE DUCHE
INSEEÉtablissements de SCI LE DUCHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30900 NIMESSiègeActif
445 303 720 00012 · ouvert le 15 janvier 2003 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE DUCHE
INPIComptes annuels de SCI LE DUCHE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE DUCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE DUCHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE DUCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE DUCHE. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 13 novembre 2025 · N° 24/01780
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la nullité de l'assignation
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 3
Décision du 04 novembre 2025 · N° 24/00452
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE DUCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE DUCHE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 février 2003
Questions fréquentes sur SCI LE DUCHE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE DUCHE ?
Le numéro SIREN de SCI LE DUCHE est 445 303 720. Le SIRET de son siège social est 445 303 720 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12445303720.
Qui dirige SCI LE DUCHE ?
SCI LE DUCHE est dirigée par MONIQUE BELIN, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE DUCHE ?
Le siège social de SCI LE DUCHE est situé 27 Che de Castanet Chez Mme Campos Monique, 30900 Nimes.
SCI LE DUCHE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE DUCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE DUCHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE DUCHE.
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