SCI LE FLAUBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 389 715 277, SCI LE FLAUBERT est une SCI créée le 6 janvier 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 144 All de la Sauge, 83160 La Valette-du-Var. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par LILIANE POINTET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE FLAUBERT
INSEE- Dénomination
- SCI LE FLAUBERT
- SIREN
- 389 715 277
- SIRET (siège)
- 389 715 277 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR90389715277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 715 277
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 06 janvier 1993
- Siège social
- 144 ALL DE LA SAUGE, 83160, LA VALETTE-DU-VAR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE FLAUBERT
Location vide de logements
Finances de SCI LE FLAUBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE FLAUBERT
INSEEBODACCAutre
En poste depuis avril 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 avril 2016
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE FLAUBERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83160 LA VALETTE-DU-VARSiègeActif
389 715 277 00015 · ouvert le 06 janvier 1993 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE FLAUBERT
INPIComptes annuels de SCI LE FLAUBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE FLAUBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE FLAUBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE FLAUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE FLAUBERT. Elles s'échelonnent de 1993 à 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 27 septembre 2001 · N° 00-14.965
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 décembre 1993 · N° 91-21.943
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE FLAUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE FLAUBERT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Associé : MARSEILHAN Valérie en fonction le 21 Avril 2016 Gérant : POINTET Liliane en fonction le 21 Avril 2016
- création
Date d'effet : 06 janvier 1993
Questions fréquentes sur SCI LE FLAUBERT
Quel est le numéro SIREN de SCI LE FLAUBERT ?
Le numéro SIREN de SCI LE FLAUBERT est 389 715 277. Le SIRET de son siège social est 389 715 277 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90389715277.
Qui dirige SCI LE FLAUBERT ?
SCI LE FLAUBERT est dirigée par LILIANE POINTET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE FLAUBERT ?
Le siège social de SCI LE FLAUBERT est situé 144 All de la Sauge, 83160 La Valette-du-Var.
SCI LE FLAUBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE FLAUBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE FLAUBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE FLAUBERT.
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