SCI LE FLORENCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE FLORENCE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 février 1988, identifiée par le SIREN 343 786 323. Elle est domiciliée Lieu Dit Babuot Lotissement la Valliere, 06730 Saint-Andre-de-la-Roche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. GAETTI MADELEINE JANINE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE FLORENCE
INSEE- Dénomination
- SCI LE FLORENCE
- SIREN
- 343 786 323
- SIRET (siège)
- 343 786 323 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR79343786323Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 786 323
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 février 1988
- Siège social
- LIEU DIT BABUOT LOTISSEMENT LA VALLIERE, 06730, SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE FLORENCE
L'acquisition d'une parcelle de terre située sur les communes de Falicon et saint André constituant le lot n 17 du lotissement industriel de la Valliere l'exploitation dudit bien par voie de location ou autrement sa gestion et son administration sous toutes formes l'acquisition et l'exploitation de tous autres biens immobiliers
Finances de SCI LE FLORENCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE FLORENCE
INSEEGAETTI MADELEINE JANINE
Gérant
Depuis la création (08 février 1988) · 38 ans
Établissements de SCI LE FLORENCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06730 SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHESiègeActif
343 786 323 00018 · ouvert le 08 février 1988 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE FLORENCE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LE FLORENCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE FLORENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE FLORENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE FLORENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE FLORENCE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/02168
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, loyers Commerciaux
Décision du 05 mai 2026 · N° 23/00034
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 18 février 2026 · N° 2026009710
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 12 novembre 2025 · N° 2025095358
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 04 septembre 2025 · N° 25/00304
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de vacation
Décision du 27 août 2025 · N° 2025056477
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 02 mai 2025 · N° 25/00118
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 25 septembre 2024 · N° 21/18535
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 17 janvier 2024 · N° 23/55684
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 octobre 1999 · N° 98-10.979
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 février 1999 · N° 98-70.013
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 avril 1997 · N° 94-43.294
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 janvier 1997 · N° 95-12.372
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 janvier 1997 · N° 95-12.151
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 mars 1992 · N° 92-60.194
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE FLORENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE FLORENCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 février 1988
Questions fréquentes sur SCI LE FLORENCE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE FLORENCE ?
Le numéro SIREN de SCI LE FLORENCE est 343 786 323. Le SIRET de son siège social est 343 786 323 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79343786323.
Qui dirige SCI LE FLORENCE ?
SCI LE FLORENCE est dirigée par GAETTI MADELEINE JANINE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE FLORENCE ?
Le siège social de SCI LE FLORENCE est situé Lieu Dit Babuot Lotissement la Valliere, 06730 Saint-Andre-de-la-Roche.
SCI LE FLORENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE FLORENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE FLORENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE FLORENCE.
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