CheckersLiquidations

SCI LE FORBAN

Active
Siren392 464 541SCI68150 OSTHEIMCréée le 17 septembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
25,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 392 464 541, SCI LE FORBAN est une SCI créée le 17 septembre 1993. Son siège social est situé 12 A rue de Jebsheim, 68150 Ostheim. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par YVAN LOESCHER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE FORBAN

Dénomination
SCI LE FORBAN
SIREN
392 464 541
SIRET (siège)
392 464 541 00011
N° TVA intracommunautaire
FR69392464541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 464 541
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
25 154,09 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 septembre 1993
Siège social
12 A RUE DE JEBSHEIM, 68150, OSTHEIM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE FORBAN

Acquisition, administration par bail, location ou autrement des immeubles à usage d'habitation commercial ou professionnel qui seront apportés ou acquis par la société.

Finances de SCI LE FORBAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE FORBAN

JL

JOSETTE LAJOIE

Autre

YL

YANNICK LOESCHER

Autre

YL

YVAN LOESCHER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI LE FORBAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68150 OSTHEIMSiègeActif

    392 464 541 00011 · ouvert le 01 septembre 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE FORBAN

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 24 mars 1997

  • Acte

Dépôt du 05 août 1996

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE FORBAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE FORBAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE FORBAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE FORBAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE FORBAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE FORBAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE FORBAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

    gérant : LOESCHER (Yvan)

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 1993

Questions fréquentes sur SCI LE FORBAN

Quel est le numéro SIREN de SCI LE FORBAN ?

Le numéro SIREN de SCI LE FORBAN est 392 464 541. Le SIRET de son siège social est 392 464 541 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69392464541.

Qui dirige SCI LE FORBAN ?

SCI LE FORBAN est dirigée par YVAN LOESCHER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE FORBAN ?

Le siège social de SCI LE FORBAN est situé 12 A rue de Jebsheim, 68150 Ostheim.

SCI LE FORBAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE FORBAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE FORBAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE FORBAN.

Entreprises similaires

Même activité à Ostheim

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Ostheim

Entreprises du même secteur à Ostheim

Entreprises à Ostheim

Toutes les entreprises à Ostheim