SCI LE FORESTIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 378 093 751, SCI LE FORESTIER est une SCI créée le 31 mai 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Forestier Teyjat, 24300 Teyjat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par COLETTE TARDIF en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE FORESTIER
INSEE- Dénomination
- SCI LE FORESTIER
- SIREN
- 378 093 751
- SIRET (siège)
- 378 093 751 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR28378093751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 093 751
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 mai 1990
- Siège social
- LE FORESTIER TEYJAT, 24300, TEYJAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE FORESTIER
ACQUISITION EDIFICATION MISE EN VALEUR DE TERRAINS ET D'IMMEUBLES A USAGE AGRICOLE OU D'HABITATION
Finances de SCI LE FORESTIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE FORESTIER
INSEEÉtablissements de SCI LE FORESTIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24300 TEYJATSiègeActif
378 093 751 00014 · ouvert le 26 avril 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE FORESTIER
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LE FORESTIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE FORESTIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE FORESTIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE FORESTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
18 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE FORESTIER. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 03 octobre 2025 · N° 25/00130
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 08 juillet 2016 · N° 15/02558
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 08 juillet 2016 · N° 14/07112
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 01 juillet 2016 · N° 15/03053
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 17 juin 2016 · N° 15/05634
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 06 mai 2016 · N° 14/22781
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 08 avril 2016 · N° 14/25232
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 25 mars 2016 · N° 14/23190
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 18 mars 2016 · N° 14/20829
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 18 mars 2016 · N° 14/19437
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 26 février 2016 · N° 14/16746
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 12 février 2016 · N° 14/20765
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 15 janvier 2016 · N° 14/13588
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 18 décembre 2015 · N° 14/16193
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 06 novembre 2015 · N° 14/03677
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 13 mars 2013 · N° 08/22050
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 juin 2004 · N° 03-12.876
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 mars 2000 · N° 98-16.729
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE FORESTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE FORESTIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX
- création
Date d'effet : 31 mai 1990
Questions fréquentes sur SCI LE FORESTIER
Quel est le numéro SIREN de SCI LE FORESTIER ?
Le numéro SIREN de SCI LE FORESTIER est 378 093 751. Le SIRET de son siège social est 378 093 751 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28378093751.
Qui dirige SCI LE FORESTIER ?
SCI LE FORESTIER est dirigée par COLETTE TARDIF, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE FORESTIER ?
Le siège social de SCI LE FORESTIER est situé Le Forestier Teyjat, 24300 Teyjat.
SCI LE FORESTIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE FORESTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE FORESTIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE FORESTIER.
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