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SCI LE FRECHANT

Active
Siren409 084 266SCI01500 DOUVRESCréée le 24 septembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 409 084 266, SCI LE FRECHANT est une SCI créée le 24 septembre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 190 Che de la Grosse Pierre, 01500 Douvres. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CLAUDE CHARRUYER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE FRECHANT

Dénomination
SCI LE FRECHANT
SIREN
409 084 266
SIRET (siège)
409 084 266 00025
N° TVA intracommunautaire
FR80409084266Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 084 266
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 septembre 1996
Siège social
190 CHE DE LA GROSSE PIERRE, 01500, DOUVRES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE FRECHANT

L'acquisition, la propriété, la gestion de tous biens et droits immobiliers et notamment l'acquisition d'un appartement sis 393 Avenue du Colonel Picot 83100 TOULON.

Finances de SCI LE FRECHANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE FRECHANT

CC

CLAUDE CHARRUYER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 septembre 1996) · 30 ans

GD

GERARD DEMEYER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 septembre 1996) · 30 ans

CD

CHANTAL DEMEYER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 septembre 1996) · 30 ans

FD

FREDERIC DEMEYER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 septembre 1996) · 30 ans

Établissements de SCI LE FRECHANT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01500 DOUVRESSiègeActif

    409 084 266 00025 · ouvert le 05 septembre 2016 · NAF 6820B

  • 69100 VILLEURBANNEFermé

    409 084 266 00017 · ouvert le 24 septembre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE FRECHANT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE FRECHANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE FRECHANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE FRECHANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE FRECHANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE FRECHANT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE FRECHANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE FRECHANT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculée le 2016-10-10 · Début d'activité : 2016-09-05

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 1996

Questions fréquentes sur SCI LE FRECHANT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE FRECHANT ?

Le numéro SIREN de SCI LE FRECHANT est 409 084 266. Le SIRET de son siège social est 409 084 266 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80409084266.

Qui dirige SCI LE FRECHANT ?

SCI LE FRECHANT est dirigée par CLAUDE CHARRUYER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE FRECHANT ?

Le siège social de SCI LE FRECHANT est situé 190 Che de la Grosse Pierre, 01500 Douvres.

SCI LE FRECHANT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE FRECHANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE FRECHANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE FRECHANT.

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