SCI LE FRENE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE FRENE est une SCI immatriculée le 21 novembre 2001 sous le numéro SIREN 439 802 570. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue des Rosiers, 88200 Remiremont. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par CEDRIC VILLAUME, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE FRENE
INSEE- Dénomination
- SCI LE FRENE
- SIREN
- 439 802 570
- SIRET (siège)
- 439 802 570 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR45439802570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 802 570
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 525 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 21 novembre 2001
- Siège social
- 11 RUE DES ROSIERS, 88200, REMIREMONT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE FRENE
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la mise en valeur Pa exploitation, location, construction, l'administration, la prise à bail avec ou sans promesse de vente, l'aliénation en totalités ou par parties au moyen de la vente, échange ou apport de tous droits immobiliers et immeubles bâtis ou non bâtis
Finances de SCI LE FRENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE FRENE
INSEEÉtablissements de SCI LE FRENE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 88200 REMIREMONTSiègeActif
439 802 570 00028 · ouvert le 17 mars 2008 · NAF 6820A
- 88200 REMIREMONTFermé
439 802 570 00010 · ouvert le 15 octobre 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE FRENE
INPIComptes annuels de SCI LE FRENE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE FRENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE FRENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE FRENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE FRENE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 23 mai 2024 · N° 22/00324
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE FRENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE FRENE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- création
Date d'effet : 21 novembre 2001
Questions fréquentes sur SCI LE FRENE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE FRENE ?
Le numéro SIREN de SCI LE FRENE est 439 802 570. Le SIRET de son siège social est 439 802 570 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45439802570.
Qui dirige SCI LE FRENE ?
SCI LE FRENE est dirigée par CEDRIC VILLAUME, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE FRENE ?
Le siège social de SCI LE FRENE est situé 11 rue des Rosiers, 88200 Remiremont.
SCI LE FRENE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE FRENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE FRENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE FRENE.
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