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SCI LE FROMENTAL

Active
Siren398 558 783SCI81000 ALBICréée le 01 janvier 2000

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LE FROMENTAL est une SCI immatriculée le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 398 558 783. Elle est domiciliée 39 rue Amiral Rieunier, 81000 Albi. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JOEL STEFANON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE FROMENTAL

Dénomination
SCI LE FROMENTAL
SIREN
398 558 783
SIRET (siège)
398 558 783 00021
N° TVA intracommunautaire
FR41398558783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 558 783
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
39 RUE AMIRAL RIEUNIER, 81000, ALBI
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE FROMENTAL

Acquisition, gestion, administration de tous biens immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE FROMENTAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE FROMENTAL

JS

JOEL STEFANON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

IS

INGRID STEFANON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de SCI LE FROMENTAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 81000 ALBISiègeActif

    398 558 783 00021 · ouvert le 03 octobre 1994 · NAF 6820B

  • 12380 LAVAL-ROQUECEZIEREFermé

    398 558 783 00013 · ouvert le 03 octobre 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE FROMENTAL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2014

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 1994

  • Acte

Conformité de SCI LE FROMENTAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE FROMENTAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE FROMENTAL. Elle date de 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE FROMENTAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE FROMENTAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

    Immatriculée le 2014-02-10 · Début d'activité : 1994-10-03

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur SCI LE FROMENTAL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE FROMENTAL ?

Le numéro SIREN de SCI LE FROMENTAL est 398 558 783. Le SIRET de son siège social est 398 558 783 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41398558783.

Qui dirige SCI LE FROMENTAL ?

SCI LE FROMENTAL est dirigée par JOEL STEFANON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE FROMENTAL ?

Le siège social de SCI LE FROMENTAL est situé 39 rue Amiral Rieunier, 81000 Albi.

SCI LE FROMENTAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE FROMENTAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE FROMENTAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE FROMENTAL.

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