SCI LE FROMENTAL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LE FROMENTAL est une SCI immatriculée le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 398 558 783. Elle est domiciliée 39 rue Amiral Rieunier, 81000 Albi. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JOEL STEFANON, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE FROMENTAL
INSEE- Dénomination
- SCI LE FROMENTAL
- SIREN
- 398 558 783
- SIRET (siège)
- 398 558 783 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR41398558783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 558 783
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- 39 RUE AMIRAL RIEUNIER, 81000, ALBI
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE FROMENTAL
Acquisition, gestion, administration de tous biens immobiliers.
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Finances de SCI LE FROMENTAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE FROMENTAL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans
Établissements de SCI LE FROMENTAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 81000 ALBISiègeActif
398 558 783 00021 · ouvert le 03 octobre 1994 · NAF 6820B
- 12380 LAVAL-ROQUECEZIEREFermé
398 558 783 00013 · ouvert le 03 octobre 1994 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE FROMENTAL
INPIConformité de SCI LE FROMENTAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE FROMENTAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE FROMENTAL. Elle date de 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 30 septembre 1997 · N° 95-13.391
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE FROMENTAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE FROMENTAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI
Immatriculée le 2014-02-10 · Début d'activité : 1994-10-03
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur SCI LE FROMENTAL
Quel est le numéro SIREN de SCI LE FROMENTAL ?
Le numéro SIREN de SCI LE FROMENTAL est 398 558 783. Le SIRET de son siège social est 398 558 783 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41398558783.
Qui dirige SCI LE FROMENTAL ?
SCI LE FROMENTAL est dirigée par JOEL STEFANON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE FROMENTAL ?
Le siège social de SCI LE FROMENTAL est situé 39 rue Amiral Rieunier, 81000 Albi.
SCI LE FROMENTAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE FROMENTAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE FROMENTAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE FROMENTAL.
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