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SCI LE GNOMON

Active
Siren388 389 322Société civile77410 ANNET-SUR-MARNECréée le 15 septembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
122 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 388 389 322, SCI LE GNOMON est une société civile créée le 15 septembre 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue Kellerman, 77410 Annet-sur-Marne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. FRANCOIS DUBREUIL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE GNOMON

Dénomination
SCI LE GNOMON
SIREN
388 389 322
SIRET (siège)
388 389 322 00024
N° TVA intracommunautaire
FR01388389322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 389 322
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
121 959,21 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
15 septembre 1992
Siège social
2 RUE KELLERMAN, 77410, ANNET-SUR-MARNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE GNOMON

la construction,l'acquisition la location,l'administration et la gestion des biens immobiliers et la vente.

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Finances de SCI LE GNOMON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE GNOMON

FD

FRANCOIS DUBREUIL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 juillet 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE GNOMON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 77410 ANNET-SUR-MARNESiègeActif

    388 389 322 00024 · ouvert le 22 octobre 2008 · NAF 4110D

  • 77410 ANNET-SUR-MARNEFermé

    388 389 322 00016 · ouvert le 20 août 1992 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI LE GNOMON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 2015

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE GNOMON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE GNOMON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE GNOMON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE GNOMON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE GNOMON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE GNOMON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE GNOMON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    modification du Gérant Naudy, nom d'usage : Dubreuil, Jacqueline Marie Lucie, nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Dubreuil, François Joseph Raoul Alain

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 1992

Questions fréquentes sur SCI LE GNOMON

Quel est le numéro SIREN de SCI LE GNOMON ?

Le numéro SIREN de SCI LE GNOMON est 388 389 322. Le SIRET de son siège social est 388 389 322 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01388389322.

Qui dirige SCI LE GNOMON ?

SCI LE GNOMON est dirigée par FRANCOIS DUBREUIL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI LE GNOMON ?

Le siège social de SCI LE GNOMON est situé 2 rue Kellerman, 77410 Annet-sur-Marne.

SCI LE GNOMON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE GNOMON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE GNOMON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE GNOMON.

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