SCI LE GRAND BAS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 881 634 042, SCI LE GRAND BAS est une SCI créée le 17 février 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue de la Maltiere, 25660 Gennes. SCI LE GRAND BAS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FABIENNE BOUHELIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE GRAND BAS
INSEE- Dénomination
- SCI LE GRAND BAS
- SIREN
- 881 634 042
- SIRET (siège)
- 881 634 042 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR34881634042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 881 634 042
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 17 février 2020
- Siège social
- 15 RUE DE LA MALTIERE, 25660, GENNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE GRAND BAS
Acquisition, gestion, exploitation par location ou autrement (sauf location en meublé) de tous biens et droits immobiliers, prise de participation dans toute société immobilière, obtention de tout financement.
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Finances de SCI LE GRAND BAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE GRAND BAS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 février 2020) · 6 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 février 2020) · 6 ans
Établissements de SCI LE GRAND BAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25660 GENNESSiègeActif
881 634 042 00017 · ouvert le 25 janvier 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE GRAND BAS
INPIConformité de SCI LE GRAND BAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE GRAND BAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE GRAND BAS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE GRAND BAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE GRAND BAS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-02-17 · Début d'activité : 2020-01-25
- création
Date d'effet : 17 février 2020
Questions fréquentes sur SCI LE GRAND BAS
Quel est le numéro SIREN de SCI LE GRAND BAS ?
Le numéro SIREN de SCI LE GRAND BAS est 881 634 042. Le SIRET de son siège social est 881 634 042 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34881634042.
Qui dirige SCI LE GRAND BAS ?
SCI LE GRAND BAS est dirigée par FABIENNE BOUHELIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE GRAND BAS ?
Le siège social de SCI LE GRAND BAS est situé 15 rue de la Maltiere, 25660 Gennes.
SCI LE GRAND BAS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE GRAND BAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE GRAND BAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE GRAND BAS.
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