SCI LE GRAND BUISSON

Active

Siren950 393 652SCI69440 ChabanièreCréée le 15 septembre 1989

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 498 k€
Effectif: Non publié

SCI LE GRAND BUISSON est une SCI immatriculée le 15 septembre 1989 sous le numéro SIREN 950 393 652. Son siège social est situé 2002 route de Lyon, 69440 Chabanière. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par MICHEL DUSSURGEY en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de SCI LE GRAND BUISSON

INSEE

Dénomination: SCI LE GRAND BUISSON
SIREN: 950 393 652
SIRET (siège): 950 393 652 00017
N° TVA intracommunautaire: FR22950393652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 950 393 652
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 497 622,45 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 15 septembre 1989
Siège social: 2002 route de Lyon, 69440, Chabanière
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LE GRAND BUISSON

L'acquisition par tous moyens et la détention de tous biens et/ou droits mobiliers et/ou immobiliers ; la détention, la prise de participations et d'intérêts sous une forme quelconque dans toutes entreprises ou sociétés notamment immobilières ; l'administration dans le cadre d'une gestion patrimoniale, la cession et l'exploitation par bail ou autrement de son patrimoine immobilier, mobilier et financier ; l'acquisition et l'exploitation de panneaux photovoltaïques et plus généralement de toutes installations de production d'énergie dans le domaine des énergies renouvelables ainsi que la revente de l'énergie ainsi produite à des opérateurs agréés.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE GRAND BUISSON

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE GRAND BUISSON

INSEEBODACC

HENRY DUSSURGEY

Gérant

En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 27 septembre 2026

MICHEL DUSSURGEY

Président de SAS

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE GRAND BUISSON

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69440 ChabanièreSiègeActif
950 393 652 00017 · ouvert le 01 juillet 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE GRAND BUISSON

INPI

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 septembre 2026

Procès-verbal de transformation

Dépôt du 02 septembre 2026

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 18 juin 2026

Le rapport du commissaire à la transformation

Dépôt du 24 juillet 2017

Acte

Dépôt du 24 juillet 2017

Acte

Dépôt du 01 juin 2010

Acte

Dépôt du 01 juin 2010

Acte

Comptes annuels de SCI LE GRAND BUISSON

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE GRAND BUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE GRAND BUISSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE GRAND BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE GRAND BUISSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE GRAND BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE GRAND BUISSON

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

27 septembre 2026Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
DUSSURGEY Michel nom d'usage : DUSSURGEY devient président. DUSSURGEY Henry nom d'usage : DUSSURGEY devient directeur général. DUSSURGEY Henry nom d'usage : DUSSURGEY n'est plus gérant
27 juin 2010Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

19 mai 2024création
Date d'effet : 15 septembre 1989

Questions fréquentes sur SCI LE GRAND BUISSON

Quel est le numéro SIREN de SCI LE GRAND BUISSON ?

Le numéro SIREN de SCI LE GRAND BUISSON est 950 393 652. Le SIRET de son siège social est 950 393 652 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22950393652.

Qui dirige SCI LE GRAND BUISSON ?

SCI LE GRAND BUISSON est dirigée par MICHEL DUSSURGEY, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE GRAND BUISSON ?

Le siège social de SCI LE GRAND BUISSON est situé 2002 route de Lyon, 69440 Chabanière.