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SCI LE GREEN

Active
Siren442 533 352SCI35170 BRUZCréée le 01 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
280 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 533 352, SCI LE GREEN est une SCI créée le 1er juillet 2002. Elle est domiciliée 9 Imp de la Gandonniere, 35170 Bruz. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARCEL TATARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE GREEN

Dénomination
SCI LE GREEN
SIREN
442 533 352
SIRET (siège)
442 533 352 00013
N° TVA intracommunautaire
FR62442533352Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 533 352
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
280 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juillet 2002
Siège social
9 IMP DE LA GANDONNIERE, 35170, BRUZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE GREEN

acquisition, location de tous immeubles

Finances de SCI LE GREEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE GREEN

JM

JOELLE MESIERE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juillet 2002) · 24 ans

MT

MARCEL TATARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juillet 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LE GREEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35170 BRUZSiègeActif

    442 533 352 00013 · ouvert le 13 juin 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE GREEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE GREEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE GREEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE GREEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE GREEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE GREEN. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE GREEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE GREEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2002

Questions fréquentes sur SCI LE GREEN

Quel est le numéro SIREN de SCI LE GREEN ?

Le numéro SIREN de SCI LE GREEN est 442 533 352. Le SIRET de son siège social est 442 533 352 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62442533352.

Qui dirige SCI LE GREEN ?

SCI LE GREEN est dirigée par MARCEL TATARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE GREEN ?

Le siège social de SCI LE GREEN est situé 9 Imp de la Gandonniere, 35170 Bruz.

SCI LE GREEN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE GREEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE GREEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE GREEN.

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