SCI LE GRENIER A BLE

Active

Siren477 774 871SCI26700 PIERRELATTECréée le 06 juillet 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions 1 décision de justice publiée

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 73,4 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 477 774 871, SCI LE GRENIER A BLE est une SCI créée le 6 juillet 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 All Sevigne, 26700 Pierrelatte. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PHILIPPE MENESPLIER en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI LE GRENIER A BLE

INSEE

Dénomination: SCI LE GRENIER A BLE
SIREN: 477 774 871
SIRET (siège): 477 774 871 00016
N° TVA intracommunautaire: FR51477774871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 477 774 871
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 73 400 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 06 juillet 2004
Siège social: 4 ALL SEVIGNE, 26700, PIERRELATTE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LE GRENIER A BLE

L'ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT, LA PROPRIETE, LA MISE EN VALEUR, LA TRANSFORMATION, L'AMENAGEMENT, L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS, DE TOUS BIENS ET DROITS POUVANT CONSTITUER L'ACCESSOIRE, L'ANNEXE OU LE COMPLEMENT DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS EN QUESTION.

Finances de SCI LE GRENIER A BLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE GRENIER A BLE

INSEE

PHILIPPE MENESPLIER

Autre

Depuis la création (06 juillet 2004) · 22 ans

ISABELLE MERCIER

Autre

Depuis la création (06 juillet 2004) · 22 ans

Établissements de SCI LE GRENIER A BLE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26700 PIERRELATTESiègeActif
477 774 871 00016 · ouvert le 16 juin 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE GRENIER A BLE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2004

Acte

Comptes annuels de SCI LE GRENIER A BLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE GRENIER A BLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE GRENIER A BLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE GRENIER A BLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE GRENIER A BLE. Elle date de 2016. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 01 septembre 2016 · N° 15-21.884
cassation
Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE GRENIER A BLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE GRENIER A BLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 06 juillet 2004

Questions fréquentes sur SCI LE GRENIER A BLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE GRENIER A BLE ?

Le numéro SIREN de SCI LE GRENIER A BLE est 477 774 871. Le SIRET de son siège social est 477 774 871 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51477774871.

Qui dirige SCI LE GRENIER A BLE ?

SCI LE GRENIER A BLE est dirigée par PHILIPPE MENESPLIER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE GRENIER A BLE ?

Le siège social de SCI LE GRENIER A BLE est situé 4 All Sevigne, 26700 Pierrelatte.