SCI LE HAMEAU DE L'ORME

Active

Siren497 596 445SCI54220 MALZEVILLECréée le 19 avril 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 100 €
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 497 596 445, SCI LE HAMEAU DE L'ORME est une SCI créée le 19 avril 2007. Elle est domiciliée 18 av du General Leclerc, 54220 Malzeville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN-JACQUES COINCE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE HAMEAU DE L'ORME

INSEE

Dénomination: SCI LE HAMEAU DE L'ORME
SIREN: 497 596 445
SIRET (siège): 497 596 445 00013
N° TVA intracommunautaire: FR87497596445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 497 596 445
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 100 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 19 avril 2007
Siège social: 18 AV DU GENERAL LECLERC, 54220, MALZEVILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LE HAMEAU DE L'ORME

L'ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT LA PROPRIETE LA MISE EN VALEUR LA TRANSFORMATION LA CONSTRUCTION L'AMENAGEMENT L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS DE TOUS BIENS ET DROITS POUVANT CONSTITUER L'ACCESSOIRE L'ANNEXE OU LE COMPLEMENT DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS EN QUESTION

Finances de SCI LE HAMEAU DE L'ORME

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE HAMEAU DE L'ORME

INSEE

JEAN-JACQUES COINCE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 avril 2007) · 19 ans

CHANTAL GROSJEAN

Autre

Depuis la création (19 avril 2007) · 19 ans

Établissements de SCI LE HAMEAU DE L'ORME

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

54220 MALZEVILLESiègeActif
497 596 445 00013 · ouvert le 29 mars 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE HAMEAU DE L'ORME

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 avril 2007

Acte

Comptes annuels de SCI LE HAMEAU DE L'ORME

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE HAMEAU DE L'ORME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE HAMEAU DE L'ORME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE HAMEAU DE L'ORME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE HAMEAU DE L'ORME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE HAMEAU DE L'ORME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE HAMEAU DE L'ORME

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 19 avril 2007

Questions fréquentes sur SCI LE HAMEAU DE L'ORME

Quel est le numéro SIREN de SCI LE HAMEAU DE L'ORME ?

Le numéro SIREN de SCI LE HAMEAU DE L'ORME est 497 596 445. Le SIRET de son siège social est 497 596 445 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87497596445.

Qui dirige SCI LE HAMEAU DE L'ORME ?

SCI LE HAMEAU DE L'ORME est dirigée par JEAN-JACQUES COINCE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE HAMEAU DE L'ORME ?

Le siège social de SCI LE HAMEAU DE L'ORME est situé 18 av du General Leclerc, 54220 Malzeville.