SCI LE HETRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 521 989 400, SCI LE HETRE est une SCI créée le 23 avril 2010. Elle est domiciliée 54 RTE DE CHAMBON Chouzy-sur-Cisse, 41150 Valloire-sur-Cisse. Son activité principale relève du code NAF 6832A. La direction est assurée par ANNE LEGRAND en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE HETRE
INSEE- Dénomination
- SCI LE HETRE
- SIREN
- 521 989 400
- SIRET (siège)
- 521 989 400 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR18521989400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 521 989 400
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 23 avril 2010
- Siège social
- 54 RTE DE CHAMBON Chouzy-sur-Cisse, 41150, VALLOIRE-SUR-CISSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE HETRE
Acquisition, exploitation, cession de tous immeubles, biens et droits immobiliers, édification, réfection, aménagement de toutes constructions
Finances de SCI LE HETRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE HETRE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 mars 2015
Autre
Autre
Anciens dirigeants (1)
Dominique Gérant associé : ROUSSINEAU Anne né LEGRAND ROUSSINEAU
Gérant associé · de avril 2010 à mars 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE HETRE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 41150 VALLOIRE-SUR-CISSESiègeActif
521 989 400 00028 · ouvert le 20 avril 2010 · NAF 6832A
- 41000 SAINT-SULPICE-DE-POMMERAYFermé
521 989 400 00010 · ouvert le 20 avril 2010 · NAF 6832A
Documents juridiques de SCI LE HETRE
INPIComptes annuels de SCI LE HETRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE HETRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE HETRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE HETRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE HETRE. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 19 décembre 2023 · N° 23/01411
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE HETRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE HETRE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Gérant, Associé : LEGRAND Anne
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-04-23 · Début d'activité : 2010-04-20
- création
Date d'effet : 23 avril 2010
Questions fréquentes sur SCI LE HETRE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE HETRE ?
Le numéro SIREN de SCI LE HETRE est 521 989 400. Le SIRET de son siège social est 521 989 400 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18521989400.
Qui dirige SCI LE HETRE ?
SCI LE HETRE est dirigée par ANNE LEGRAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE HETRE ?
Le siège social de SCI LE HETRE est situé 54 RTE DE CHAMBON Chouzy-sur-Cisse, 41150 Valloire-sur-Cisse.
SCI LE HETRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE HETRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE HETRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE HETRE.
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