SCI LE JET D'EAU
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 347 781 288, SCI LE JET D'EAU est une SCI créée le 15 février 1989. Son siège social est situé Lieudit l'Apralis, 74200 Margencel. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ROGER BROUSOZ, gérant et associé indéfiniment responsable. SCI LE JET D'EAU a été radiée le 16 juin 2017 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de SCI LE JET D'EAU
INSEE- Dénomination
- SCI LE JET D'EAU
- SIREN
- 347 781 288
- SIRET (siège)
- 347 781 288 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR42347781288Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 781 288
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 049 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 février 1989
- Date de radiation
- 16 juin 2017
- Siège social
- Lieudit l'Apralis, 74200, Margencel
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Finances de SCI LE JET D'EAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE JET D'EAU
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 décembre 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE JET D'EAU
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 74200 MargencelSiègeFermé
347 781 288 00027 · ouvert le 30 juin 1988 · NAF 6820B
- 74200 THONON-LES-BAINSFermé
347 781 288 00019 · ouvert le 30 juin 1988 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI LE JET D'EAU
INPIComptes annuels de SCI LE JET D'EAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE JET D'EAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE JET D'EAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE JET D'EAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI LE JET D'EAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE JET D'EAU
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BROUSOZ Joëlle
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
Liquidateur : BROUSOZ Joëlle
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
Gérant associé : BROUSOZ Roger
- radiation
Date d'effet : 16 juin 2017
Questions fréquentes sur SCI LE JET D'EAU
Quel est le numéro SIREN de SCI LE JET D'EAU ?
Le numéro SIREN de SCI LE JET D'EAU est 347 781 288. Le SIRET de son siège social est 347 781 288 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42347781288.
Qui dirige SCI LE JET D'EAU ?
SCI LE JET D'EAU est dirigée par ROGER BROUSOZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE JET D'EAU ?
Le siège social de SCI LE JET D'EAU est situé Lieudit l'Apralis, 74200 Margencel.
SCI LE JET D'EAU est-elle toujours en activité ?
Non, SCI LE JET D'EAU n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 16 juin 2017.
SCI LE JET D'EAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE JET D'EAU.
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