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SCI LE LEVANT

Active
Siren435 048 434SCI11600 VILLEGAILHENCCréée le 23 mars 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,7 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 435 048 434, SCI LE LEVANT est une SCI créée le 23 mars 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Ham d’Orient, 11600 Villegailhenc. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PIERRE BERNARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE LEVANT

Dénomination
SCI LE LEVANT
SIREN
435 048 434
SIRET (siège)
435 048 434 00029
N° TVA intracommunautaire
FR32435048434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 048 434
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 700 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 mars 2001
Siège social
3 HAM D’ORIENT, 11600, VILLEGAILHENC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE LEVANT

Propriété gestion location

Finances de SCI LE LEVANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE LEVANT

PB

PIERRE BERNARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 mars 2001) · 25 ans

JP

JOSYANE PEBROCQ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 mars 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LE LEVANT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11600 VILLEGAILHENCSiègeActif

    435 048 434 00029 · ouvert le 14 mars 2001 · NAF 6820B

  • 11600 VILLEGAILHENCFermé

    435 048 434 00011 · ouvert le 24 mars 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE LEVANT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2008

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE LEVANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE LEVANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE LEVANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE LEVANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE LEVANT. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE LEVANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE LEVANT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 2001

Questions fréquentes sur SCI LE LEVANT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE LEVANT ?

Le numéro SIREN de SCI LE LEVANT est 435 048 434. Le SIRET de son siège social est 435 048 434 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32435048434.

Qui dirige SCI LE LEVANT ?

SCI LE LEVANT est dirigée par PIERRE BERNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE LEVANT ?

Le siège social de SCI LE LEVANT est situé 3 Ham d’Orient, 11600 Villegailhenc.

SCI LE LEVANT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE LEVANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE LEVANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE LEVANT.

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