SCI LE LOSANGE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 19,3 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 390 967 974, SCI LE LOSANGE est une SCI créée le 27 avril 1993. Elle est domiciliée 4 rue Provencal, 54000 Nancy. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par YANN SALLET, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE LOSANGE
INSEE- Dénomination
- SCI LE LOSANGE
- SIREN
- 390 967 974
- SIRET (siège)
- 390 967 974 00044
- N° TVA intracommunautaire
- FR13390967974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 967 974
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 19 337,25 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 27 avril 1993
- Siège social
- 4 RUE PROVENCAL, 54000, NANCY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE LOSANGE
Location de logements
Finances de SCI LE LOSANGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE LOSANGE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2013 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 décembre 2013
Gérant
SALLET AUTOMOBILES SAS
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE LOSANGE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 54000 NANCYSiègeActif
390 967 974 00044 · ouvert le 01 août 2023 · NAF 6820A
- 54200 ECROUVESFermé
390 967 974 00010 · ouvert le 15 janvier 1993 · NAF 702A
- 54200 ECROUVESFermé
390 967 974 00028 · ouvert le 31 janvier 1996 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE LOSANGE
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LE LOSANGE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE LOSANGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE LOSANGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE LOSANGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE LOSANGE. Elles datent de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 novembre 2022 · N° 21-18.004
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 22 septembre 2022 · N° 20/05798
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 24 juin 2022 · N° 18/01067
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE LOSANGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE LOSANGE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Gérant : SALLET Yann, Yves Gérant : SALLET Geoffrey, Benjamin, Claude
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Gérant : SALLET Yann, Yves
- création
Date d'effet : 27 avril 1993
Questions fréquentes sur SCI LE LOSANGE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE LOSANGE ?
Le numéro SIREN de SCI LE LOSANGE est 390 967 974. Le SIRET de son siège social est 390 967 974 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13390967974.
Qui dirige SCI LE LOSANGE ?
SCI LE LOSANGE est dirigée par YANN SALLET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE LOSANGE ?
Le siège social de SCI LE LOSANGE est situé 4 rue Provencal, 54000 Nancy.
SCI LE LOSANGE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE LOSANGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE LOSANGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE LOSANGE.
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