SCI LE MALHAUTIER
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 30,0 k€
SCI LE MALHAUTIER est une SCI immatriculée le 25 février 2002 sous le numéro SIREN 441 292 737. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue de la Republique Mme Haubin Marie-Jose, 30310 Vergeze. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). FREDERIC ANTHOUARD exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE MALHAUTIER
INSEE- Dénomination
- SCI LE MALHAUTIER
- SIREN
- 441 292 737
- SIRET (siège)
- 441 292 737 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR10441292737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 292 737
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 30 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 25 février 2002
- Siège social
- 1 RUE DE LA REPUBLIQUE MME HAUBIN MARIE-JOSE, 30310, VERGEZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE MALHAUTIER
L'ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT, LA PROPRIETE, LA MISE EN VALEUR, LA TRANSFORMATION, L'AMENAGEMENT, L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS CIVILES POUVANT SE RATTACHER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A CET OBJET OU SUSCEPTIBLES D'EN FAVORISER LE DEVELOPPEMENT
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Finances de SCI LE MALHAUTIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE MALHAUTIER
INSEEÉtablissements de SCI LE MALHAUTIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30310 VERGEZESiègeActif
441 292 737 00018 · ouvert le 31 janvier 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE MALHAUTIER
INPIConformité de SCI LE MALHAUTIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MALHAUTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE MALHAUTIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE MALHAUTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE MALHAUTIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 février 2002
Questions fréquentes sur SCI LE MALHAUTIER
Quel est le numéro SIREN de SCI LE MALHAUTIER ?
Le numéro SIREN de SCI LE MALHAUTIER est 441 292 737. Le SIRET de son siège social est 441 292 737 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10441292737.
Qui dirige SCI LE MALHAUTIER ?
SCI LE MALHAUTIER est dirigée par FREDERIC ANTHOUARD, autre. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE MALHAUTIER ?
Le siège social de SCI LE MALHAUTIER est situé 1 rue de la Republique Mme Haubin Marie-Jose, 30310 Vergeze.
SCI LE MALHAUTIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE MALHAUTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE MALHAUTIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MALHAUTIER.
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