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SCI LE MALTRAIT

Active
Siren511 564 841SCI13390 AURIOLCréée le 02 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI LE MALTRAIT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 avril 2009, identifiée par le SIREN 511 564 841. Son siège social est situé 567 Che de la Parette, 13390 Auriol. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEREMIE CHAUMOITRE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE MALTRAIT

Dénomination
SCI LE MALTRAIT
SIREN
511 564 841
SIRET (siège)
511 564 841 00027
N° TVA intracommunautaire
FR14511564841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 564 841
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 avril 2009
Siège social
567 CHE DE LA PARETTE, 13390, AURIOL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE MALTRAIT

LA LOCATION DE BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI LE MALTRAIT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE MALTRAIT

MB

MARIE-HELENE BURNET

Autre

JC

JEREMIE CHAUMOITRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 avril 2009) · 17 ans

Établissements de SCI LE MALTRAIT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13390 AURIOLSiègeActif

    511 564 841 00027 · ouvert le 20 février 2009 · NAF 6820B

  • 13390 AURIOLFermé

    511 564 841 00019 · ouvert le 20 février 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE MALTRAIT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE MALTRAIT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE MALTRAIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE MALTRAIT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MALTRAIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE MALTRAIT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE MALTRAIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE MALTRAIT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAUMOITRE Jérémie

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-02-20

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 2009

Questions fréquentes sur SCI LE MALTRAIT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE MALTRAIT ?

Le numéro SIREN de SCI LE MALTRAIT est 511 564 841. Le SIRET de son siège social est 511 564 841 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14511564841.

Qui dirige SCI LE MALTRAIT ?

SCI LE MALTRAIT est dirigée par JEREMIE CHAUMOITRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE MALTRAIT ?

Le siège social de SCI LE MALTRAIT est situé 567 Che de la Parette, 13390 Auriol.

SCI LE MALTRAIT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE MALTRAIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE MALTRAIT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MALTRAIT.

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