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SCI LE MANOT

Active
Siren353 078 108SCI38590 BREZINSCréée le 31 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762 k€
Effectif
Non publié

SCI LE MANOT est une SCI immatriculée le 31 janvier 1990 sous le numéro SIREN 353 078 108. Elle est domiciliée Ld les Guillauds, 38590 Brezins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par YVETTE MINGAZ MIGNOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE MANOT

Dénomination
SCI LE MANOT
SIREN
353 078 108
SIRET (siège)
353 078 108 00019
N° TVA intracommunautaire
FR59353078108Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 078 108
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762 245,09 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 janvier 1990
Siège social
LD LES GUILLAUDS, 38590, BREZINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE MANOT

La propriété, la gestion, l'adminstration, la disposition des biens dont elle pourrait devenir propriétaire, placements de capitaux.

Finances de SCI LE MANOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE MANOT

YM

YVETTE MINGAZ MIGNOT

Gérant

Depuis la création (31 janvier 1990) · 36 ans

Établissements de SCI LE MANOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38590 BREZINSSiègeActif

    353 078 108 00019 · ouvert le 12 décembre 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE MANOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juin 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE MANOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE MANOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE MANOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MANOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE MANOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE MANOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE MANOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 1990

Questions fréquentes sur SCI LE MANOT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE MANOT ?

Le numéro SIREN de SCI LE MANOT est 353 078 108. Le SIRET de son siège social est 353 078 108 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59353078108.

Qui dirige SCI LE MANOT ?

SCI LE MANOT est dirigée par YVETTE MINGAZ MIGNOT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE MANOT ?

Le siège social de SCI LE MANOT est situé Ld les Guillauds, 38590 Brezins.

SCI LE MANOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE MANOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE MANOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MANOT.

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