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SCI LE MARAIS

Active
Siren379 939 325SCI42530 SAINT GENEST LERPTCréée le 15 novembre 1990

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
7,6 k€

SCI LE MARAIS est une SCI immatriculée le 15 novembre 1990 sous le numéro SIREN 379 939 325. Son siège social est situé Pontsonneau, 42530 Saint Genest Lerpt. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). PEGGY ARNAUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE MARAIS

Dénomination
SCI LE MARAIS
SIREN
379 939 325
SIRET (siège)
379 939 325 00013
N° TVA intracommunautaire
FR87379939325Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 939 325
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
15 novembre 1990
Siège social
PONTSONNEAU, 42530, SAINT GENEST LERPT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE MARAIS

gestion immobilière l'acquisition la propriété la location la souslocation la gestion de tous immeubles ou tènements immobiliers leur administration et leur exploitation par bail bail à construction ou autrement

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Finances de SCI LE MARAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE MARAIS

Établissements de SCI LE MARAIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42530 SAINT GENEST LERPTSiègeActif

    379 939 325 00013 · ouvert le 15 novembre 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE MARAIS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 20 juin 1997

  • Acte

Conformité de SCI LE MARAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MARAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MARAIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE MARAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE MARAIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    ARNAUD Peggy Antoinette Christine nom d'usage : ARNAUD devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 1990

Questions fréquentes sur SCI LE MARAIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE MARAIS ?

Le numéro SIREN de SCI LE MARAIS est 379 939 325. Le SIRET de son siège social est 379 939 325 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87379939325.

Qui dirige SCI LE MARAIS ?

SCI LE MARAIS est dirigée par PEGGY ARNAUD, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE MARAIS ?

Le siège social de SCI LE MARAIS est situé Pontsonneau, 42530 Saint Genest Lerpt.

SCI LE MARAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE MARAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE MARAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MARAIS.