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SCI LE MARAIS

Active
Siren383 092 012SCI80120 FAVIERESCréée le 02 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
609,8 €
Effectif
Non publié

SCI LE MARAIS est une SCI immatriculée le 2 octobre 1991 sous le numéro SIREN 383 092 012. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de Mazurette, 80120 Favieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DELPHINE BRASSART, autre.

Fiche d'identité de SCI LE MARAIS

Dénomination
SCI LE MARAIS
SIREN
383 092 012
SIRET (siège)
383 092 012 00012
N° TVA intracommunautaire
FR66383092012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 092 012
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
609,8 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 octobre 1991
Siège social
RUE DE MAZURETTE, 80120, FAVIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE MARAIS

Acquisition et entretien de locaux commerciaux, location, construction et toutes opérations se rapportant à des biens immobiliers.

Finances de SCI LE MARAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE MARAIS

DB

DELPHINE BRASSART

Autre

Depuis la création (02 octobre 1991) · 35 ans

GT

GUY TAECK

Autre

Depuis la création (02 octobre 1991) · 35 ans

Établissements de SCI LE MARAIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80120 FAVIERESSiègeActif

    383 092 012 00012 · ouvert le 02 octobre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE MARAIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 04 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 mai 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE MARAIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE MARAIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE MARAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MARAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MARAIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE MARAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE MARAIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 1991

Questions fréquentes sur SCI LE MARAIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE MARAIS ?

Le numéro SIREN de SCI LE MARAIS est 383 092 012. Le SIRET de son siège social est 383 092 012 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66383092012.

Qui dirige SCI LE MARAIS ?

SCI LE MARAIS est dirigée par DELPHINE BRASSART, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE MARAIS ?

Le siège social de SCI LE MARAIS est situé rue de Mazurette, 80120 Favieres.

SCI LE MARAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE MARAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE MARAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MARAIS.

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