SCI LE MARRONNIER
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LE MARRONNIER est une SCI immatriculée le 21 mai 2007 sous le numéro SIREN 498 150 861. Elle est domiciliée 136 Rte des Ecoles, 01470 Briord. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MICHELLE BERGER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE MARRONNIER
INSEE- Dénomination
- SCI LE MARRONNIER
- SIREN
- 498 150 861
- SIRET (siège)
- 498 150 861 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR76498150861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 150 861
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 21 mai 2007
- Siège social
- 136 RTE DES ECOLES, 01470, BRIORD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE MARRONNIER
L'acquisition, la gestion et l'administration de tous biens immobiliers et notamment l'acquisition, l'emprunt de tous les fonds nécessaires à la réalisation de ces objets, le cautionnement d'emprunts dans la mesure où il contribue à la réalisation de l'objet social
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Finances de SCI LE MARRONNIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE MARRONNIER
INSEEÉtablissements de SCI LE MARRONNIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01470 BRIORDSiègeActif
498 150 861 00017 · ouvert le 03 mai 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE MARRONNIER
INPIConformité de SCI LE MARRONNIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MARRONNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MARRONNIER. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la nullité de l'assignation
Tribunal judiciaire, chambre civile
Décision du 28 août 2026 · N° 25/00559
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 27 juillet 2023 · N° 23/00003
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE MARRONNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE MARRONNIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 mai 2007
Questions fréquentes sur SCI LE MARRONNIER
Quel est le numéro SIREN de SCI LE MARRONNIER ?
Le numéro SIREN de SCI LE MARRONNIER est 498 150 861. Le SIRET de son siège social est 498 150 861 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76498150861.
Qui dirige SCI LE MARRONNIER ?
SCI LE MARRONNIER est dirigée par MICHELLE BERGER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE MARRONNIER ?
Le siège social de SCI LE MARRONNIER est situé 136 Rte des Ecoles, 01470 Briord.
SCI LE MARRONNIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE MARRONNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE MARRONNIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MARRONNIER.
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