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SCI LE MAS DES VIGNES

Active
Siren414 765 305SCI30200 BAGNOLS-SUR-CEZECréée le 17 décembre 1997

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
152,45 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 414 765 305, SCI LE MAS DES VIGNES est une SCI créée le 17 décembre 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 rue Leon Alegre, 30200 Bagnols-sur-Ceze. SCI LE MAS DES VIGNES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ALEXIS BALLIER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE MAS DES VIGNES

Dénomination
SCI LE MAS DES VIGNES
SIREN
414 765 305
SIRET (siège)
414 765 305 00027
N° TVA intracommunautaire
FR06414765305Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 765 305
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 décembre 1997
Siège social
26 RUE LEON ALEGRE, 30200, BAGNOLS-SUR-CEZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE MAS DES VIGNES

Propriete, creation, administration et disposition des biens qui seront apportés a la societe et tous ceux dont elle pourrait devenir proprietaire par la suite par voie d'acquisition, echange, apport ou autrement

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Finances de SCI LE MAS DES VIGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE MAS DES VIGNES

AB

ALEXIS BALLIER

Autre

Depuis la création (17 décembre 1997) · 28 ans

PB

PIERRE BALLIER

Autre

Depuis la création (17 décembre 1997) · 28 ans

AB

AURELIEN BALLIER

Autre

Depuis la création (17 décembre 1997) · 28 ans

MC

MONIQUE COURTIN

Autre

Depuis la création (17 décembre 1997) · 28 ans

Établissements de SCI LE MAS DES VIGNES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30200 BAGNOLS-SUR-CEZESiègeActif

    414 765 305 00027 · ouvert le 17 décembre 1997 · NAF 6820B

  • 30330 CAVILLARGUESFermé

    414 765 305 00019 · ouvert le 02 décembre 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE MAS DES VIGNES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 1997

  • Acte

Conformité de SCI LE MAS DES VIGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MAS DES VIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE MAS DES VIGNES. Elle date de 1990. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE MAS DES VIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE MAS DES VIGNES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 1997

Questions fréquentes sur SCI LE MAS DES VIGNES

Quel est le numéro SIREN de SCI LE MAS DES VIGNES ?

Le numéro SIREN de SCI LE MAS DES VIGNES est 414 765 305. Le SIRET de son siège social est 414 765 305 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06414765305.

Qui dirige SCI LE MAS DES VIGNES ?

SCI LE MAS DES VIGNES est dirigée par ALEXIS BALLIER, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE MAS DES VIGNES ?

Le siège social de SCI LE MAS DES VIGNES est situé 26 rue Leon Alegre, 30200 Bagnols-sur-Ceze.

SCI LE MAS DES VIGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE MAS DES VIGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE MAS DES VIGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MAS DES VIGNES.