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SCI LE MAZEL

Active
Siren390 241 461SCI48000 MENDECréée le 15 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LE MAZEL est une SCI immatriculée le 15 avril 2002 sous le numéro SIREN 390 241 461. Elle est domiciliée 12 Les Hauts de Rieucros, 48000 Mende. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. DAVID ROCHER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE MAZEL

Dénomination
SCI LE MAZEL
SIREN
390 241 461
SIRET (siège)
390 241 461 00024
N° TVA intracommunautaire
FR64390241461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 241 461
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 avril 2002
Siège social
12 LES HAUTS DE RIEUCROS, 48000, MENDE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE MAZEL

GESTION DE BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI LE MAZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE MAZEL

DR

DAVID ROCHER

Gérant

Depuis la création (15 avril 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LE MAZEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 48000 MENDESiègeActif

    390 241 461 00024 · ouvert le 23 mars 2001 · NAF 6820B

  • 34470 PEROLSFermé

    390 241 461 00016 · ouvert le 01 février 1993 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LE MAZEL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 04 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE MAZEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE MAZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE MAZEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MAZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MAZEL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE MAZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE MAZEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2002

Questions fréquentes sur SCI LE MAZEL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE MAZEL ?

Le numéro SIREN de SCI LE MAZEL est 390 241 461. Le SIRET de son siège social est 390 241 461 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64390241461.

Qui dirige SCI LE MAZEL ?

SCI LE MAZEL est dirigée par DAVID ROCHER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE MAZEL ?

Le siège social de SCI LE MAZEL est situé 12 Les Hauts de Rieucros, 48000 Mende.

SCI LE MAZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE MAZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE MAZEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MAZEL.

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