SCI LE MAZEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 230 €
- Effectif
- Non publié
SCI LE MAZEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 novembre 2002, identifiée par le SIREN 444 230 999. Elle est domiciliée Che Royal Boite 1679, 83330 Le Castellet. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MICHAEL CHIAPPINI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE MAZEL
INSEE- Dénomination
- SCI LE MAZEL
- SIREN
- 444 230 999
- SIRET (siège)
- 444 230 999 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR18444230999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 230 999
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 230 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 novembre 2002
- Siège social
- CHE ROYAL BOITE 1679, 83330, LE CASTELLET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE MAZEL
Acquisition administration exploitation de biens immobiliers
Finances de SCI LE MAZEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE MAZEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 novembre 2002) · 23 ans
Établissements de SCI LE MAZEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83330 LE CASTELLETSiègeActif
444 230 999 00021 · ouvert le 18 novembre 2002 · NAF 6820B
- 83210 LA FARLEDEFermé
444 230 999 00013 · ouvert le 18 novembre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE MAZEL
INPIComptes annuels de SCI LE MAZEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE MAZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE MAZEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MAZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MAZEL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutorise à faire ou à ne pas faire quelque chose
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 30 mars 2026 · N° 26/00095
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 07 juillet 2022 · N° 20/02529
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 09 juin 2022 · N° 19/09427
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 24 mai 2022 · N° 20/01403
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE MAZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE MAZEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- création
Date d'effet : 20 novembre 2002
Questions fréquentes sur SCI LE MAZEL
Quel est le numéro SIREN de SCI LE MAZEL ?
Le numéro SIREN de SCI LE MAZEL est 444 230 999. Le SIRET de son siège social est 444 230 999 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18444230999.
Qui dirige SCI LE MAZEL ?
SCI LE MAZEL est dirigée par MICHAEL CHIAPPINI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE MAZEL ?
Le siège social de SCI LE MAZEL est situé Che Royal Boite 1679, 83330 Le Castellet.
SCI LE MAZEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE MAZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE MAZEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MAZEL.
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