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SCI LE MAZET

Active
Siren334 962 545SCI78970 MEZIERES-SUR-SEINECréée le 13 mars 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

SCI LE MAZET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mars 1986, identifiée par le SIREN 334 962 545. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Che de Cheveru, 78970 Mezieres-sur-Seine. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par GILLES ARCHAMBAULT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE MAZET

Dénomination
SCI LE MAZET
SIREN
334 962 545
SIRET (siège)
334 962 545 00011
N° TVA intracommunautaire
FR45334962545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 962 545
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 mars 1986
Siège social
7 CHE DE CHEVERU, 78970, MEZIERES-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE MAZET

Acquisition administration vente de tous terrains immeubles ou droits immobiliers en France ou à l étranger

Finances de SCI LE MAZET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE MAZET

CA

CECILE ARCHAMBAULT

Autre

En poste depuis avril 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 avril 2022

SA

SIMON ARCHAMBAULT

Autre

En poste depuis avril 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 avril 2022

GA

GILLES ARCHAMBAULT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 avril 2022

MM

MARIE-NOELLE MARCHAL

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE MAZET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78970 MEZIERES-SUR-SEINESiègeActif

    334 962 545 00011 · ouvert le 13 mars 1986 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE MAZET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 avril 2022

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE MAZET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE MAZET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE MAZET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MAZET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MAZET. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE MAZET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE MAZET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

    Gérant, Associé : ARCHAMBAULT Gilles ; Associé : ARCHAMBAULT Marie-Noëlle ; Associé : ARCHAMBAULT Cécile ; Associé : ARCHAMBAULT Simon

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 1986

Questions fréquentes sur SCI LE MAZET

Quel est le numéro SIREN de SCI LE MAZET ?

Le numéro SIREN de SCI LE MAZET est 334 962 545. Le SIRET de son siège social est 334 962 545 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45334962545.

Qui dirige SCI LE MAZET ?

SCI LE MAZET est dirigée par GILLES ARCHAMBAULT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE MAZET ?

Le siège social de SCI LE MAZET est situé 7 Che de Cheveru, 78970 Mezieres-sur-Seine.

SCI LE MAZET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE MAZET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE MAZET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MAZET.

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