SCI LE MELEZE
Active- Capital social
- 1,2 k€
SCI LE MELEZE est une société civile immatriculée le 5 juin 2009 sous le numéro SIREN 512 231 192. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Leon Lang, 68100 Mulhouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. Elle est dirigée par THIERRY GUTH, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE MELEZE
INSEE- Dénomination
- SCI LE MELEZE
- SIREN
- 512 231 192
- SIRET (siège)
- 512 231 192 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR91512231192Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 231 192
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 05 juin 2009
- Siège social
- 11 RUE LEON LANG, 68100, MULHOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SCI LE MELEZE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE MELEZE
INSEEÉtablissements de SCI LE MELEZE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68100 MULHOUSESiègeActif
512 231 192 00018 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI LE MELEZE
INPIConformité de SCI LE MELEZE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MELEZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE MELEZE. Elle date de 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 mars 2000 · N° 98-15.543
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE MELEZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE MELEZE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2009-06-05
- création
Date d'effet : 05 juin 2009
Questions fréquentes sur SCI LE MELEZE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE MELEZE ?
Le numéro SIREN de SCI LE MELEZE est 512 231 192. Le SIRET de son siège social est 512 231 192 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91512231192.
Qui dirige SCI LE MELEZE ?
SCI LE MELEZE est dirigée par THIERRY GUTH, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE MELEZE ?
Le siège social de SCI LE MELEZE est situé 11 rue Leon Lang, 68100 Mulhouse.
SCI LE MELEZE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE MELEZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE MELEZE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MELEZE.
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