SCI LE MELTEM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE MELTEM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 décembre 1996, identifiée par le SIREN 410 178 800. Son siège social est situé 9 rue des Couttraches, 69390 Vourles. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. AURELIEN DELOMIER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE MELTEM
INSEE- Dénomination
- SCI LE MELTEM
- SIREN
- 410 178 800
- SIRET (siège)
- 410 178 800 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR38410178800Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 178 800
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 décembre 1996
- Siège social
- 9 RUE DES COUTTRACHES, 69390, VOURLES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE MELTEM
acquisition de tous immeubles, la gestion, l'administration et la disposition de tous biens immobiliers
Finances de SCI LE MELTEM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE MELTEM
INSEEÉtablissements de SCI LE MELTEM
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 69390 VOURLESSiègeActif
410 178 800 00034 · ouvert le 09 décembre 1996 · NAF 6820B
- 69530 BRIGNAISFermé
410 178 800 00018 · ouvert le 09 décembre 1996 · NAF 702C
- 69530 BRIGNAISFermé
410 178 800 00026 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE MELTEM
INPIComptes annuels de SCI LE MELTEM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE MELTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE MELTEM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MELTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MELTEM. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00033
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 13 mars 2025 · N° 23/02410
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE MELTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE MELTEM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 09 décembre 1996
Questions fréquentes sur SCI LE MELTEM
Quel est le numéro SIREN de SCI LE MELTEM ?
Le numéro SIREN de SCI LE MELTEM est 410 178 800. Le SIRET de son siège social est 410 178 800 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38410178800.
Qui dirige SCI LE MELTEM ?
SCI LE MELTEM est dirigée par AURELIEN DELOMIER, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE MELTEM ?
Le siège social de SCI LE MELTEM est situé 9 rue des Couttraches, 69390 Vourles.
SCI LE MELTEM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE MELTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE MELTEM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MELTEM.
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