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SCI LE METAYER

Active
Siren824 660 633SCI92130 ISSY-LES-MOULINEAUXCréée le 02 janvier 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions136 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI LE METAYER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2017, identifiée par le SIREN 824 660 633. Elle est domiciliée 6 Che des Montquartiers, 92130 Issy-les-Moulineaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6420Z. Elle est dirigée par MARIE-THERESE ZARAGOZA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE METAYER

Dénomination
SCI LE METAYER
SIREN
824 660 633
SIRET (siège)
824 660 633 00010
N° TVA intracommunautaire
FR15824660633Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 660 633
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
02 janvier 2017
Siège social
6 CHE DES MONTQUARTIERS, 92130, ISSY-LES-MOULINEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE METAYER

La détention et la gestion de tous biens et actifs financiers, mobiliers et immobiliers. La réalisation de travaux et souscription d'emprunt en vue de les réaliser. La vente d'immeubles, et de toutes opérations civiles.

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Finances de SCI LE METAYER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE METAYER

AD

ARMAND DE LA PORTE DES VAUX

Autre

Depuis la création (02 janvier 2017) · 9 ans

MZ

MARIE-THERESE ZARAGOZA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 janvier 2017) · 9 ans

AD

ALAIN DE LA PORTE DES VAUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 janvier 2017) · 9 ans

Établissements de SCI LE METAYER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92130 ISSY-LES-MOULINEAUXSiègeActif

    824 660 633 00010 · ouvert le 28 novembre 2016 · NAF 6420Z

Documents juridiques de SCI LE METAYER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 janvier 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE METAYER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE METAYER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE METAYER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE METAYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

136 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE METAYER. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE METAYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE METAYER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-11-28

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2017

Questions fréquentes sur SCI LE METAYER

Quel est le numéro SIREN de SCI LE METAYER ?

Le numéro SIREN de SCI LE METAYER est 824 660 633. Le SIRET de son siège social est 824 660 633 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15824660633.

Qui dirige SCI LE METAYER ?

SCI LE METAYER est dirigée par MARIE-THERESE ZARAGOZA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE METAYER ?

Le siège social de SCI LE METAYER est situé 6 Che des Montquartiers, 92130 Issy-les-Moulineaux.

SCI LE METAYER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE METAYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE METAYER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE METAYER.

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