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SCI LE MODANT

Active
Siren352 692 016SCI54840 BOIS-DE-HAYECréée le 11 décembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
914,69 €
Effectif
Non publié

SCI LE MODANT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 décembre 1989, identifiée par le SIREN 352 692 016. Elle est domiciliée 33 Rte de Toul, 54840 Bois-de-Haye. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FREDERIC BONVAUX, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE MODANT

Dénomination
SCI LE MODANT
SIREN
352 692 016
SIRET (siège)
352 692 016 00012
N° TVA intracommunautaire
FR60352692016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 692 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
914,69 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 décembre 1989
Siège social
33 RTE DE TOUL, 54840, BOIS-DE-HAYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE MODANT

Acquisition mise en valeur administration exploitation location de tous terrains et immeubles en France et a l'etranger

Finances de SCI LE MODANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE MODANT

VB

VIRGINIE BONVAUX

Autre

FB

FREDERIC BONVAUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 avril 2022

PS

PASCAL SEGAULT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE MODANT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54840 BOIS-DE-HAYESiègeActif

    352 692 016 00012 · ouvert le 17 novembre 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE MODANT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 13 février 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE MODANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE MODANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE MODANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MODANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE MODANT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE MODANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE MODANT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BONVAUX Frédéric, Georges, Charles

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 1989

Questions fréquentes sur SCI LE MODANT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE MODANT ?

Le numéro SIREN de SCI LE MODANT est 352 692 016. Le SIRET de son siège social est 352 692 016 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60352692016.

Qui dirige SCI LE MODANT ?

SCI LE MODANT est dirigée par FREDERIC BONVAUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE MODANT ?

Le siège social de SCI LE MODANT est situé 33 Rte de Toul, 54840 Bois-de-Haye.

SCI LE MODANT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE MODANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE MODANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MODANT.

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