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SCI LE MODERNE

Active
Siren341 424 554SCI56400 SAINTE-ANNE-D'AURAYCréée le 17 juin 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 341 424 554, SCI LE MODERNE est une SCI créée le 17 juin 1987. Son siège social est situé 8 rue de Vannes, 56400 Sainte-Anne-d'Auray. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PASCAL BITOUN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE MODERNE

Dénomination
SCI LE MODERNE
SIREN
341 424 554
SIRET (siège)
341 424 554 00010
N° TVA intracommunautaire
FR40341424554Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 424 554
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 juin 1987
Siège social
8 RUE DE VANNES, 56400, SAINTE-ANNE-D'AURAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE MODERNE

L'acquisition, la réception comme apport, la construction, la propriété et la gestion de tous biens immobiliers

Finances de SCI LE MODERNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE MODERNE

PB

PASCAL BITOUN

Gérant

Depuis la création (17 juin 1987) · 39 ans

KC

KIMBERLEY COURNOYER

Autre

Depuis la création (17 juin 1987) · 39 ans

S

S.C.I. B.R.

Autre

Depuis la création (17 juin 1987) · 39 ans

Établissements de SCI LE MODERNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56400 SAINTE-ANNE-D'AURAYSiègeActif

    341 424 554 00010 · ouvert le 15 mai 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE MODERNE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 24 juin 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE MODERNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE MODERNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE MODERNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MODERNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MODERNE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE MODERNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE MODERNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 1987

Questions fréquentes sur SCI LE MODERNE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE MODERNE ?

Le numéro SIREN de SCI LE MODERNE est 341 424 554. Le SIRET de son siège social est 341 424 554 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40341424554.

Qui dirige SCI LE MODERNE ?

SCI LE MODERNE est dirigée par PASCAL BITOUN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE MODERNE ?

Le siège social de SCI LE MODERNE est situé 8 rue de Vannes, 56400 Sainte-Anne-d'Auray.

SCI LE MODERNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE MODERNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE MODERNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MODERNE.

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