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SCI LE MODERNE

Active
Siren351 390 927Société civile12300 DECAZEVILLECréée le 24 juillet 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
45,7 k€
Effectif
Non publié

SCI LE MODERNE est une société civile immatriculée le 24 juillet 1989 sous le numéro SIREN 351 390 927. Son siège social est situé 16 av Alexandre Bos, 12300 Decazeville. Son activité principale relève du code NAF 4110D. Elle est dirigée par JOSE MALPEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE MODERNE

Dénomination
SCI LE MODERNE
SIREN
351 390 927
SIRET (siège)
351 390 927 00017
N° TVA intracommunautaire
FR73351390927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 390 927
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 juin 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
45 734,71 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
24 juillet 1989
Siège social
16 AV ALEXANDRE BOS, 12300, DECAZEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE MODERNE

PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION ET EVENTUELLEMENT ET EXCEPTIONNEL- LEMENT L'ALIENATION DE TOUS IMMEUBLES BATIS ET NON BATIS

Finances de SCI LE MODERNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE MODERNE

JM

JOSE MALPEL

Gérant

Depuis la création (24 juillet 1989) · 37 ans

CM

CAROLINE MALPEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 juillet 1989) · 37 ans

AM

ALEXANDRE MALPEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 juillet 1989) · 37 ans

Établissements de SCI LE MODERNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12300 DECAZEVILLESiègeActif

    351 390 927 00017 · ouvert le 20 juin 1989 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI LE MODERNE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE MODERNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE MODERNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE MODERNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MODERNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MODERNE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE MODERNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE MODERNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juillet 1989

Questions fréquentes sur SCI LE MODERNE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE MODERNE ?

Le numéro SIREN de SCI LE MODERNE est 351 390 927. Le SIRET de son siège social est 351 390 927 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73351390927.

Qui dirige SCI LE MODERNE ?

SCI LE MODERNE est dirigée par JOSE MALPEL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE MODERNE ?

Le siège social de SCI LE MODERNE est situé 16 av Alexandre Bos, 12300 Decazeville.

SCI LE MODERNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE MODERNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE MODERNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MODERNE.

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