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SCI LE MOLIERE

Active
Siren434 337 143SCI13080 AIX EN PROVENCECréée le 18 janvier 2001

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
500 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 337 143, SCI LE MOLIERE est une SCI créée le 18 janvier 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 La Rabiotte, 13080 Aix en Provence. SCI LE MOLIERE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par JEAN-MARC PASCUAL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE MOLIERE

Dénomination
SCI LE MOLIERE
SIREN
434 337 143
SIRET (siège)
434 337 143 00011
N° TVA intracommunautaire
FR62434337143Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 337 143
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
18 janvier 2001
Siège social
12 LA RABIOTTE, 13080, AIX EN PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE MOLIERE

Location, administration, gestion et exploitation de tous immeubles

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Finances de SCI LE MOLIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE MOLIERE

AP

AURELIE PASCUAL

Autre

Depuis la création (18 janvier 2001) · 25 ans

OP

OLIVIER PASCUAL

Autre

Depuis la création (18 janvier 2001) · 25 ans

JP

JEAN-MARC PASCUAL

Gérant

Depuis la création (18 janvier 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LE MOLIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13080 AIX EN PROVENCESiègeActif

    434 337 143 00011 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE MOLIERE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2015

  • Acte

Conformité de SCI LE MOLIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MOLIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MOLIERE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE MOLIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE MOLIERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 2001

Questions fréquentes sur SCI LE MOLIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE MOLIERE ?

Le numéro SIREN de SCI LE MOLIERE est 434 337 143. Le SIRET de son siège social est 434 337 143 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62434337143.

Qui dirige SCI LE MOLIERE ?

SCI LE MOLIERE est dirigée par JEAN-MARC PASCUAL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE MOLIERE ?

Le siège social de SCI LE MOLIERE est situé 12 La Rabiotte, 13080 Aix en Provence.

SCI LE MOLIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE MOLIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE MOLIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MOLIERE.