SCI LE MONCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 609,8 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 383 003 522, SCI LE MONCEL est une SCI créée le 13 septembre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve zone Artisanale M Aroldi Robert, 54620 Bazailles. Son activité principale relève du code NAF 6820A. ANNIE DROPSY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE MONCEL
INSEE- Dénomination
- SCI LE MONCEL
- SIREN
- 383 003 522
- SIRET (siège)
- 383 003 522 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR85383003522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 003 522
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 609,8 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 13 septembre 1991
- Siège social
- ZONE ARTISANALE M AROLDI ROBERT, 54620, BAZAILLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE MONCEL
Acquisition, mise en valeur, administration, exploitation, location d'immeubles etc...
Finances de SCI LE MONCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE MONCEL
INSEEÉtablissements de SCI LE MONCEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 54620 BAZAILLESSiègeActif
383 003 522 00026 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 6820A
- 54150 NORROY-LE-SECFermé
383 003 522 00018 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI LE MONCEL
INPIComptes annuels de SCI LE MONCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE MONCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE MONCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MONCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE MONCEL. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 février 1995 · N° 91-44.127
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE MONCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE MONCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 septembre 1991
Questions fréquentes sur SCI LE MONCEL
Quel est le numéro SIREN de SCI LE MONCEL ?
Le numéro SIREN de SCI LE MONCEL est 383 003 522. Le SIRET de son siège social est 383 003 522 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85383003522.
Qui dirige SCI LE MONCEL ?
SCI LE MONCEL est dirigée par ANNIE DROPSY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE MONCEL ?
Le siège social de SCI LE MONCEL est situé zone Artisanale M Aroldi Robert, 54620 Bazailles.
SCI LE MONCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE MONCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE MONCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MONCEL.
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