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SCI LE MONT

Active
Siren391 732 310SCI21120 GEMEAUXCréée le 15 juillet 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
76,2 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 391 732 310, SCI LE MONT est une SCI créée le 15 juillet 1993. Son siège social est situé Gemeaux, 21120 Gemeaux. SCI LE MONT relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par BRUNO DESBROSSES, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE MONT

Dénomination
SCI LE MONT
SIREN
391 732 310
SIRET (siège)
391 732 310 00019
N° TVA intracommunautaire
FR38391732310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 732 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
76 224,51 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 juillet 1993
Siège social
GEMEAUX, 21120, GEMEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE MONT

LA GESTION ET LA LOCATION D'IMMEUBLES, BATIS OU NON BATIS, DONT ELLE SERA DEVENUE PROPRIETAIRE PAR SUITE D'APPORT, D'ACHAT OU DE CONSTRUCTION; AINSI QUE LA PRISE DE PARTICIPATION DANS TOUTE AUTRE SOCIETE AYANT UN OBJET IDEN- TIQUE...

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Finances de SCI LE MONT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE MONT

BD

BRUNO DESBROSSES

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 août 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE MONT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21120 GEMEAUXSiègeActif

    391 732 310 00019 · ouvert le 05 juin 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE MONT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 août 2021

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 1993

  • Acte

Conformité de SCI LE MONT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE MONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

156 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE MONT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE MONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE MONT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DESBROSSES Bruno

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 1993

Questions fréquentes sur SCI LE MONT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE MONT ?

Le numéro SIREN de SCI LE MONT est 391 732 310. Le SIRET de son siège social est 391 732 310 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38391732310.

Qui dirige SCI LE MONT ?

SCI LE MONT est dirigée par BRUNO DESBROSSES, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI LE MONT ?

Le siège social de SCI LE MONT est situé Gemeaux, 21120 Gemeaux.

SCI LE MONT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE MONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE MONT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE MONT.